Ordre du Jour 1- Définition des Zones d'Accélération de développement des Energies Renouvelables 2- Avenant N°1 du Marché LPG 2023 01 3- Avancement de Grade 4- Cabine de Téléconsultation 5- Soutien CIG 6- Chandeleur 7- Décisions du Maire  

Ordre du jour 1- Séjour 2024 2- Sortie de Fin d'Année 3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons 4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l'isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes 5- Rapport d'Activités de SIGIDURS année 2022 6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF 7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l'Aménagement d'un apparteme...

Ordre du jour 1- Soirée Beaujolais 2- Sortie de Fin d’Année 3- Décisions du Maire  

Ordre du jour 1- Décision modificative N°5 2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024 3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité 4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urba...

Ordre du jour 1- Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de restauration des voutes 2- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement d’un appartement type F2 au-dessus de la Mairie 3- Approbation du PLU 4- Désignation d’un bureau d’étude pour répondre à l’appel à projet de l’installation d’une Station de distribution d’Hydrogène sur la commune 5- Approbation du recrutement d’un agent de Police Municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France ...

Ordre du jour 1- Contrat d’Apprentissage  

Ordre du jour 1- Approbation de la modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France 2- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de la région IDF pour l’expérimentation de Caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages 3- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages 4- Demande de subvention au titre de la DETR auprès de Monsieur Le Préf...

Ordre du jour 1- Révision des Attributions de compensation 2- Montant prévisionnel des Attributions de compensation 2023 3- Vote du compte Administratif 2022 4- Vote du compte de Gestion 2022 5- Affectation des Résultats 2022 BP 6- Budget primitif 2023 7- Virements de Crédits Budgétaires entre Chapitre d’une même section 8- Taxes Communales 9- Dons aux Associations 2023 10- Compte Administratif budget annexe 2022 11- Vote du compte de gestion du Budget annexe 2022 12- Affectation d...