Ordre du Jour
1- DM n°1.
2- Approbation de la modification portant sur la convention type de prestations de services relative à la gestion de la commande publique mutualisée à destination des communes membres de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France de moins de 20 000 Habitants.
3- Rapport d'activité 2023 CARPF.
4- Repas des personnes de plus de 60 Ans.
5- Décisions du Maire
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Auteur : plegasjawpadmin
Élections chambres d’agriculture de région d’Île-de-France
Vous trouverez ci-joint deux avis annonçant la révision des listes électorales ainsi que les imprimés de demande d'inscription sur les listes électorales relative à l'élection des membres de la chambre d'agriculture de la région d'Île-de-France
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Location de Mobil-Home à GASSIN
Madame, Monsieur,
La Municipalité vous informe que la commune a fait l’acquisition d’un mobil home sur la commune de GASSIN.
Cette dernière est située au milieu de la presqu'ile de Saint Tropez ,perchée sur un promontoire rocheux à moins de 4 km de la mer.
Le village a gardé ses ruelles tortueuses et ses vieilles maisons pittoresques.
Sa situation géographique est assez exceptionnelle, il domine un paysage de vignobles, d'étendues boisées et le Golfe de Saint Tropez.
Vous tr...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 15 Janvier 2024 à 17H00
Ordre du Jour
1- Définition des Zones d'Accélération de développement des Energies Renouvelables
2- Avenant N°1 du Marché LPG 2023 01
3- Avancement de Grade
4- Cabine de Téléconsultation
5- Soutien CIG
6- Chandeleur
7- Décisions du Maire
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 11 Décembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Séjour 2024
2- Sortie de Fin d'Année
3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons
4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l'isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes
5- Rapport d'Activités de SIGIDURS année 2022
6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF
7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l'Aménagement d'un apparteme...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 13 Novembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Soirée Beaujolais
2- Sortie de Fin d’Année
3- Décisions du Maire
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 06 Novembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Décision modificative N°5
2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024
3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité
4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urba...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 04 Septembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de restauration des voutes
2- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement d’un appartement type F2 au-dessus de la Mairie
3- Approbation du PLU
4- Désignation d’un bureau d’étude pour répondre à l’appel à projet de l’installation d’une Station de distribution d’Hydrogène sur la commune
5- Approbation du recrutement d’un agent de Police Municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
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Réunion du conseil municipal du Lundi 03 Juillet 2023 à 17H00 en Mairie
Ordre du jour
1- Contrat d’Apprentissage
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CONCERTATION PUBLIQUE DU 28 NOVEMBRE AU 22 DÉCEMBRE 2023
IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION POUR L’IMPLANTATION D’INSTALLATIONS DE PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLES
La loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables a créé l’identification par les communes, de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes, définies à l’article L141-5-3 du code l’énergie.
Ces zones doivent notamment répondre aux p...
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