Réunion du Conseil Municipale du Lundi 06 Novembre 2023 à 17H00

Ordre du jour

1- Décision modificative N°5
2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024
3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité
4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
5- Autorisation d’Engager de Liquider et de Mandater mes dépenses inscrites à la section d’investissement du Budget Communal de l’exercices précédent
6- Rapport d’Activités de DAMONA
7- Rapport d’Activités du SIAH
8- Rapport d’Activités de la CARF 2022
9- Arbre de Noël des enfants
10- Séjour 2024
11- Demande de Subvention auprès de Val d’Oise Numérique pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un Local du Centre de Santé
12- Colis des Plus de 60Ans
13- Approbation de la Convention de Mutualisation portant mise à disposition d’un Adjoint Technique entre les Communes de Bouqueval, du Mesnil-Aubry et du Plessis-Gassot et la communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
14- Lancement de Procédure de marchés publics: Convention de Gestion de la Commande Publique CARF, appel d’offres pour les Travaux: Voutes de l’Eglise
15- Décisions du Maire

 

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