Auteur : plegasjawpadmin

Arrêté n° 2025-401T

Posted on by plesgasjamwpedit
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3221-4 et L. 3221-5 ; VU le Code de la route et notamment l'article R. 411-8 ; VU le Code de la Voirie Routière ; VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ; VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 8ème partie, signalisation temporaire ; VU la délibération du Conseil départemental du Val d'Oise N°0-01 du 1er juillet 2021 confiant la Présidence d...
Plus

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 17 Novembre 2025 à 18H30

Posted on by plesgasjamwpedit
Ordre du Jour 1. Rapport d'activité SIAH 2024 2. Rapport d'activité SMAEP DAMONA 2024 3. Convention SMAEP DAMONA pour le SCDECI 4. Location véhicule électrique 5. Demande d'un fonds de concours à la communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de solidarité 6. Autorisation de passer l'appel d'offre du marché d'espaces verts pour l'année 2026 7. Acquisition matériel de sonorisation 8. Frais d'urbanisme pour régularisation 9. Décisions du m...
Plus

Lutte contre l’Influenza Aviaire

Posted on by plesgasjamwpedit
Avez-vous bien protégé vos Oiseaux ? Message à l’attention des petits détenteurs d’oiseaux (basse-cour, oiseaux de particuliers et d’ornement) Chaque année, les virus de l’influenza aviaire entraînent l’abattage de millions d’oiseaux. Chacun a son rôle à jouer dans la prévention et pour lutter contre la diffusion du virus. Les mesures de prévention à respecter impérativement par les petits détenteurs d’oiseaux à visée non commerciale sont les suivantes : 1. En niveau de risque « élevé »...
Plus

Lancement de la révision et de la concertation du SCoT de Roissy Pays de France

Posted on by plesgasjamwpedit
Le Scot, c’est quoi ? Pourquoi le réviser ? Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) est un document de planification qui fixe les grandes orientations du développement et de l’aménagement du territoire de Roissy Pays de France pour les 20 prochaines années. Le SCoT porte sur les 42 communes qui composent l’agglomération. Par délibération en date du 18 décembre 2024, le conseil communautaire a prescrit la révision de son SCoT (approuvé en 2019) et l’élaboration du SCoT tenant lieu de Plan Cli...
Plus

Monoxyde de Carbone

Posted on by plesgasjamwpedit
Reconnaître ces Symptômes peut sauver des Vies! Les symptômes suivants doivent vous faire penser à une intoxication au monoxyde de carbone, surtout s’ils apparaissent dans un même lieu ou chez plusieurs personnes vivant ensemble. Qu'est ce que le Monoxyde de Carbone? Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, inodore et incolore, pouvant être mortel. Tous les appareils de chauffage à combustion peuvent produire du monoxyde de carbone, s’ils sont anciens, mal entretenus, mal réglés ou util...
Plus

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 06 Octobre 2025 à 18H

Posted on by plesgasjamwpedit
Ordre du Jour 1. Taxe des déchets à 2€ 2. Demande d'un fonds de concours à la communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre de la convention de fonds de concours 3. Demande d'un fonds de concours à la communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre de la convention de fonds de concours  4. Demande d'un fonds de concours à la communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de solidarité 5. Demande d'un fonds de con...
Plus

Arrêté n°2025-293T

Posted on by plesgasjamwpedit
Arrêté temporaire Réglementant la circulation Sur la RD316 du PR 10 au PR 13 dans les deux sens de circulation Communes de Le Mesnil-Aubry et Mareil-en-France LA PRESIDENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL D’OISE   VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3221-4 et L. 3221-5; VU le Code de la route et notamment l'article R. 411-8; VU le Code de la Voirie Routière; VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques; VU l'Instruction in...
Plus

Arrêté n° 2025-935

Posted on by plesgasjamwpedit
réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du 15 août au 16 novembre 2025 inclus  Le préfet du Val-d'Oise Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de l'Ordre national du Mérite    Vu le code pénal, notamment ses articles R. 610-5, R.632-1, R.634-2 et R.644-2; Vu le code de procédure pénale, notamment son article R. 15-33-29-3; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2212-1 et ...
Plus