Réunion du Conseil Municipal du Lundi 31 Mars 2025 à 17H00

Ordre du Jour 1. Compte Financier Unique 2024 - Budget Communal 2. Affectation des résultats 2024 - Budget Communal 3. Budget primitif 2025 - Budget Communal 4. Taxes communales 5. Dons aux associations 2025 6. Compte financier unique 2024 - Budget Annexe 7. Affections des résultats 2024 - Budget Annexe 8. Budget primitif 2025 - Budget Annexe 9. Chasse aux œufs pour les enfants de moins de 12 ans 10. Décision du Maire  
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Réunion du Conseil Municipal du Lundi 10 Mars 2025 à 17H00

Ordre du Jour 1.Demande d'un fonds de concours à la communauté d'agglomération Roissy-Pays-De-France dans le cadre du pacte financier et fiscal de solidarité 2. Approbation de recrutement de quatre agents de police municipale par la CARPF 3. Révisions des attributions de compensation 2025 4. Détermination du montant prévisionnel des attributions de compensation 2025 5. Détermination du montant prévisionnel des attributions de compensation 2025 situe à majoration 6. Compte finance unique ...
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Réunion du Conseil Municipal du Lundi 16 Décembre 2024 à 17H

Ordre du jour 1 . DM N°2 2. Demande de subvention pour la restauration de l’Eglise auprès de la DRAC 3.  Demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet dans le cadre de la DETR pour la réhabilitation des voutes de l’Eglise notre Dame 4. Demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet dans le cadre de la DSIL pour l’aménagement du parc de la mairie 5.  Demande de subvention auprès de madame la présidente du Conseil Départemental pour l’aménagement du parc de la mairie 6. Demande ...
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Réunion du Conseil Municipal du Lundi 08 Novembre 2024 à 17H00

Ordre du Jour 1. Demande d’un fonds de concours à la communauté d’agglomération Roissy Pays de France dans le Cadre du pacte financier et fiscal de solidarité 2. Renouvellement convention de mutualisation d’agent ayant les fonctions d’adjoint technique 3. Soirée repas du 14 Décembre 2024 4. Acquisition d’un véhicule électrique 9 Places pour le transport des enfants 5. Demande de subvention auprès de Madame la présidente de la Région Ile de France pour l’achat du Véhicule électrique 6. Dema...
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Réunion du Conseil Municipal du Lundi 02 Septembre 2024 à 17H00

Ordre du Jour 1- DM n°1. 2- Approbation de la modification portant sur la convention type de prestations de services relative à la gestion de la commande publique mutualisée à destination des communes membres de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France de moins de 20 000 Habitants. 3- Rapport d'activité 2023 CARPF. 4- Repas des personnes de plus de 60 Ans. 5- Décisions du Maire    
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Réunion du Conseil Municipal du Lundi 11 Décembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Séjour 2024 2- Sortie de Fin d'Année 3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons 4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l'isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes 5- Rapport d'Activités de SIGIDURS année 2022 6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF 7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l'Aménagement d'un apparteme...
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Réunion du Conseil Municipal du Lundi 06 Novembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Décision modificative N°5 2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024 3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité 4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urba...
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