Réunion du Conseil Municipale du 15 Janvier 2024 à 17H00
Ordre du jour
1- Définition des Zones d’Accélération de développement des Energies Renouvelables
2- Avenant N°1 du Marché LPG 2023 01
3- Avancement de Grade
4- Cabine de Téléconsultation
5- Soutien CIG
6- Chandeleur
7- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipale du 11 Décembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Séjour 2024
2- Sortie de Fin d’Année
3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons
4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l’isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes
5- Rapport d’Activités de SIGIDURS année 2022
6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF
7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l’Aménagement d’un appartement TYPE F2 au-dessus de la Mairie
8- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipale du 13 Novembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Soirée Beaujolais
2- Sortie de Fin d’Année
3- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipale du 06 Novembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Décision modificative N°5
2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024
3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité
4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
5- Autorisation d’Engager de Liquider et de Mandater mes dépenses inscrites à la section d’investissement du Budget Communal de l’exercices précédent
6- Rapport d’Activités de DAMONA
7- Rapport d’Activités du SIAH
8- Rapport d’Activités de la CARF 2022
9- Arbre de Noël des enfants
10- Séjour 2024
11- Demande de Subvention auprès de Val d’Oise Numérique pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un Local du Centre de Santé
12- Colis des Plus de 60Ans
13- Approbation de la Convention de Mutualisation portant mise à disposition d’un Adjoint Technique entre les Communes de Bouqueval, du Mesnil-Aubry et du Plessis-Gassot et la communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
14- Lancement de Procédure de marchés publics: Convention de Gestion de la Commande Publique CARF, appel d’offres pour les Travaux: Voutes de l’Eglise
15- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipale du 04 Septembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de restauration des voutes
2- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement d’un appartement type F2 au-dessus de la Mairie
3- Approbation du PLU
4- Désignation d’un bureau d’étude pour répondre à l’appel à projet de l’installation d’une Station de distribution d’Hydrogène sur la commune
5- Approbation du recrutement d’un agent de Police Municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
6- Désignation de l’entreprise pour le Marche des Candélabres
7- Repas des Anciens
8- Acquisition de composteurs pour tous les Administres en individuel et collectif en vue la valorisation des Biodéchets au 1er Janvier 2024
9- Rapport CRC
10- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipale du 03 Juillet 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Contrat d’Apprentissage
Réunion du Conseil Municipal du 05 Juin 2023 à 17h00
Ordre du jour
1- Avancement de grade de la secrétaire de Mairie/ Les Taux de promotion pour les avancements de grade
2- Travaux de réfection du mur du Parc de la Mairie
3- Barbecue
4- Départ à la retraite de la trésorerie principal de Sarcelles
5 – Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 17 Avril 2023 à 17h00
Ordre du jour
1- Approbation de la modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
2- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de la région IDF pour l’expérimentation de Caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
3- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
4- Demande de subvention au titre de la DETR auprès de Monsieur Le Préfet pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
5- Expérimentation de deux caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
6- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de Région Île de France pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un local du Centre de Santé
7- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Département du Val d’Oise pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un local du Centre de Santé
8- Règles de publicité des Actes
9- Réfection des enrobés Place de l’Église et tranchées Cour de la Ferme
10- Autorisation de tournage d’une scène Rue de la Maladrerie
11- Entretien de Sous-Station et Désembouage
12- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 13 Mars 2023 à 17h00
Ordre du jour
1- Révision des Attributions de compensation
2- Montant prévisionnel des Attributions de compensation 2023
3- Vote du compte Administratif 2022
4- Vote du compte de Gestion 2022
5- Affectation des Résultats 2022 BP
6- Budget primitif 2023
7- Virements de Crédits Budgétaires entre Chapitre d’une même section
8- Taxes Communales
9- Dons aux Associations 2023
10- Compte Administratif budget annexe 2022
11- Vote du compte de gestion du Budget annexe 2022
12- Affectation des Résultats 2022 BP
13- Vote du Budget Primitif du Budget annexe 2023
14- Œufs de Pâques
15- Chasse aux œufs pour les Enfants de moins de 12 Ans
16- Choix du fournisseur œufs de Pâques
17- Demande de subvention pour la réalisation d’une étude faisabilité de PV dans le cadre du fonds vert
18- Demande de subvention pour la Restauration des Voûtes de l’Église dans le cadre des aides du Département
19- Soirée Karaoké
20- Autorisations d’absence pour Garde d’Enfants
21- Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 2 juin 2022 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Consultation des communes sur le recrutement de 2 agents de police municipale par la CARPF
2 – 1607 heures
3 – Projet lotissement
4 – Approbation de la modification des statuts de la communauté d’agglomération de Roissy pays de France
5 – DM N°1
6 – CLECT du 14 avril 2022
7 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipale du 11 avril 2022 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Compte administratif 2021
2 – Vote du compte de gestion 2021
3 – Affectation des résultats 2021 BP
4 – Budget primitif 2022
5 – Taxes communales
6 – Dons aux associations 2022
7 – Aide exceptionnelle de solidarité en faveur de la population ukrainienne
8 – Compte administratif budget annexe 2021
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2021
10 – Vote du budget primitif du budget annexe 2022
11 – Création budget annexe LOTISSEMENT
12 – Choix du cabinet d’étude pour l’aménagement du lotissement
13 – Promesse de vente en vue de l’acquisition
14 – Modification statut CARPF (eaux de ruissellement)
15 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 14 février 2022 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2022
2 – Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2022
3 – Mobil-home
4 – Frais de déplacement lors des formations du responsable technique
5 – Protection sociale complémentaire
6 – Instauration du régime indemnitaire
7 – Adhésion CNAS
8 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 20 décembre 2021 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Recrutement d’un responsable des services techniques
2 – Acquisition matériels divers
3 – Tableau des emplois
4 – Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 29 novembre 2021 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Convention AVSP
2 – Rapport d’activités du SIAH 2020
3 – Demande de subvention à la DRAC dans cadre de l’église Notre-Dame
4 – Création d’un poste emploi permanent
5 – Recrutement d’un agent technique
6 – Charte d’utilisation des outils informatiques
7 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précédent
8 – Statuts de la CARPF
9 – Pacte financier et fiscal de solidarité
10 – Mise en place des 1607 heures
11 – Taxe d’aménagement
12 – Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 27 septembre 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – PADD du PLU
2 – Rapport d’activités de la CARPF 2020
3 – Rapport d’activités de DOMONIA 2020 / SIAEP de la région Nord Ecouen
4 – Rapport d’activités SIGIDURS 2020
5 – Demande de subvention auprès du SMDEGTVO
6 – Nomination coordinateur communal
7 – Nomination agent recenseur
8 – Travaux dans la cour
9 – Droit de préemption Urbain
10 – Droit d’accès aux activités de la Commune pour Muriel Jambon retraitée à partir du 1 er octobre 2021
11 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 6 septembre 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
2 – Suppression AFP
3 – Régie d’avance
4 – DM3
5 – Logement communal (impasse de l’église)
6 – Adhésion CNAS
7 – Transport scolaire
8 – Prime de départ à la retraite de la secrétaire
9 – Approbation des modalités de participation financière aux frais de transport scolaire des familles Imagin’R année scolaire 2021/2022
10 – Droit de préemption urbain
11 – Frais de déplacement de Mme Sonia Wilmet lors des formations
12 – Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 28 juin 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
2 – Création d’un emploi à temps non complet
3 – Adoption de la nomenclature comptable M 57
4 – Modification des statuts du SMDEGTVO
5 – Avenant au marché de transport scolaire
6 – Convention STIF pour l’année scolaire 2021/2022
7 – Marché Vidéo surveillance
8 – Décision Modificative N ° 2
9 Appel A Projet : 3 eme Session Budget Participatif Ecologique et Solitaire
10 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 17 mai 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre d’une subvention régionale
2 – Prolongation de la convention du stagiaire Etienne FAGUET
3 – Demande de subvention dans le cadre du DSIL, pour la réfection des voutes de l’église
4 – Pacte de gouvernance
5 – Fixation des attributions de compensations rapport de la CLETC
6 – Recrutement d’une secrétaire de mairie en vue du départ à la retraite de Muriel Jambon
7 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 15 mars 2021 à 17 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Décision modificative n°1
2 – Vote des taux 2021
3 – Œufs de pâques
4 – Emploi d un stagiaire dans le cadre d’une subvention régionale
5 – Acquisition et pose de barrières dans les chemins communaux
6 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 2 février 2021 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Projet de convention de mutualisation d’agent ayant les fonctions d’adjoint technique entre les communes de Bouqueval, le Mesnil- Aubry, le Plessis-Gassot et la CARPF,
2 – Convention territoriale globale avec la caisse des allocations familiales et les communes de Bouqueval, Ecouen, du Mesnil-Aubry, de Puiseux-en-France et le Plessis-Gassot,
3 – Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien a l’investissement local,
4 – Adoption des nouveaux statuts du syndicat eau potable Nord Ecouen,
5 – Vote du compte administratif 2020,
6 – Vote du compte de gestion,
7 – Affectation des résultats 2020,
8 – AFR,
9 – Budget primitif 2021,
10 – Taxes communales,
11 – Dons aux associations 2021,
12 – Compte administratif budget annexe 2020,
13 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2020,
14 – Vote du budget primitif du budget annexe 2020,
15- Modalités de concertation du PLU,
16 – Décision du maire
Réunion du conseil municipal du 4 janvier 2021 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Décision modificative N°1
2 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 30 novembre 2020 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Rapport d’Activités 2019 du SIAH
2 – Rapport d’Activités 2019 de la CARPF
3 – Rapport d’Activités 2019 du SIGIDURS
4 – Rapport d’Activités 2019 du SIAEPNE
5 – Approbation du recrutement d’un agent de police municipale par la CARPF pour la commune de Thieux
6 – Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU à la CARPF
7 – Choix du bureau d’études pour la révision du PLU
8 – Révision de l’attribution de compensation
9 – Rapport de la CLECT compétence obligatoire : gestion des eaux pluviales urbaines
10 – Marché d’entretien des Espaces Vert
11 – Appel à projet : installation d’un distributeur de la baguette francilienne
12 – Fixation de la prime Covid 2019
13 Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses inscrites a la section d’investissement du budget communal de l’exercice précèdent
14 – Projet d’installation de stockage de déchets inerte sur le territoire
15 – Bons alimentaires
16 – Repas des personnes de plus de 60 ans
17 – Colis des personnes de plus de 60 ans
18 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 5 septembre 2020 à 10 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Adhésion au CNAS.
2 – Recensement 2021 rémunération du coordonnateur et de l’agent recenseur
3 – Désignation des délégués dans la commission local d’évaluation des charges transférés (CLETC)
4 – Désignation des membres à l’agence de développement économique Roissy DEV Aerotropolis
5 – Désignation des délégués dans le syndicat SIERPF
6 – Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU à la CARPF
7 – Lancement d’un marché d’appel d’offres pour la la révision du PLU
8 – Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local
9 – Participation communale pour les activités sportives, culturelles et festives
10 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du jeudi 9 juillet 2020 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Approbation des modalités de participation financière de la commune aux frais de transport scolaire des familles (carte imagin’r) pour l’année scolaire 2020-2021.
2 – Désignation des délégués dans les commissions des impôts directs
3 – Recensement 2021.
4 – Révision de l’attribution de compensation CARPF.
5 – Adhésion au CNAS.
6 – Décision du Maire.
Réunion du conseil municipal du mardi 16 juin 2020 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2019 du CCAS
2 – Vote du compte de gestion 2019 du CCAS
3 – Intégration du résultat du CCAS et affectation des résultats 2019
4 – Vote du compte de gestion 2019
5 – Vote du compte administratif 2019
6 – Affectation des résultats 2019
7 – AFR
8 – Budget primitif 2020
9 – Taxes communales
10 – Dons aux associations
11 – Vote du compte administratif du budget annexe 2019
12 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2019
13 – Vote du budget primitif du budget annexe 2020
14 – Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
15 – Mise en place de ralentisseurs rue du Pays de France et c v 2 Plaine du Moulin
16 – Désignation des délégués dans les différent syndicats
17 – Désignation des délégués dans les commissions municipales
18 – Mobil home
19 – Bons alimentaires
20 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du samedi 23 mai 2020 à 9 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Installation du conseil municipal
2 – Election du maire
3 – Détermination du nombre de d’adjoints
4 – Election des adjoints pour les communes de moins de 1 000 habitants
5 – Délégations du conseil municipal au maire
6 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
7 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mardi 3 mars 2020 à 18 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Centre Balnéothérapie
2 – Location du mobil-home au personnel de la gendarmerie
3 – Charte agricole étendue au 77
4 – Modification des statuts du SMDEGTVO
5 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 11 décembre 2019 à 19 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Avenant N°1 Lot N°1,7,8, au marché de balnéothérapie
2 – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
3 – Suppression du CCAS
4 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précédent
5 – DM N°3
6 – Tarif des locations du mobil-home
7 – Rampe PMR et Place PMR
8 – Convention ASVA
9 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 16 octobre 2019 à 19 heure 30
Ordre du jour
1 – Avenant N° Lot N° 1, 4, 5, 9, et 10 au marché de balnéothérapie
2 – Intégration de nouvelles communes au sein du SIAEPNE
3 – Soirée beaujolais
4 – Inauguration du Centre Balnéothérapie
5 – Travaux d’implantation des bornes enterrées
6 – Réalisation d’une piste d’accès handicapé dans la cour
7 – Réalisation d’une chape en béton allégé au premier étage de la salle
8 – Caméras
9 – Clect
10 – Voyage 2020
11 – Messe Saint-Hubert
12 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 9 septembre 2019 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Avenant N°1 au marché
2 – Rapport d’activités 2018 du SIAH, de la CARPF, du SIDIDURS et du syndicat Nord Ecouen
3 – Transfert de compétences des réseaux EU et EP . Adhésion de communes
4 – Avenant transport Scolaire 20190/2020 avec IDF Mobilités
5 – Demande de Fond de concours à la CARPF pour 2 logements
6 – Régie communale
7 – Convention avec le Sigidurs dans le cadre des bornes enterrées
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 10 juillet 2019 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Projet d’une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la commune de Fontenay-en-Parisis
2 – DM 2
3 – Marché Transport Scolaire 2019/2020
4 – Tournage d’une série TV sur le CV 3 et RD 10
5 – questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 17 juin 2019 à 20 heures
Ordre du jour
1 – Projet d’une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la commune de Fontenay en Parisis
2 – Marché d’appels d’offres du transport scolaire
3 – Projet du SCOT
4 – Désignation du délégué a la protection des données (DPD)
5 – Projet PLHI
6 – Rapport de la CLECT
7 – Motion relative à la défense du centre hospitalier de Gonesse
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 13 mai 2019 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Restitution aux communes du service de vidéo protection
2 – Décision modificative N° 1
3 – Travaux
4 – Barbecue du 30 juin
5 – Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
6 – FSIPL
7 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mardi 12 mars 2019 à 19 heures
Ordres du jour
1 – Marché balnéo, terrassement, gros œuvre du bâtiment
2 – Marché balnéo, d’appel d’offres 19-0001
3 – Travaux
4 – Sortie du 21 décembre 2019
5 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 18 février 2019 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2018
2 – Vote du compte de gestion 2018
3 – Affectation des résultats 2018
4 – AFR
5 – Budget primitif 2019
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2019
8 – Compte administratif budget annexe 2018
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2018
10 – Vote du budget primitif du budget annexe 2019
11 – DETR 2019
12 – Travaux divers
13 – Convention de mise en commun des moyens de fournitures avec la CARPF
14 – Phase de direction de l’exécution des contrats de travaux pour la construction du centre de balnéo
15 – Compétence collecte de l’eau : principe de fiscalisation des recettes avec le SIAH
16 – Sortie fin d’année
17 – Validation de la modification simplifiée du PLU
18 – Projet sage
19 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 19 décembre 2018 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Projet d’acquisition d’un mobil-home
2 – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
3 – Démolition du hangar
4 – Demande de fonds de concours à la CARPF
5 – Rétrocession de l’Impasse du Village
6 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 19 novembre 2018 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Achat de guirlandes de candélabres
2 – Agent de sécurité de la voie publique pour la commune
3 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précédent
4 – Projet d’acquisition d’un mobil home
5 – Travaux divers
6 – Marché sans mise en concurrence pour la démolition du hangar dans la cour et demande de devis aux entreprises
7 – Modification simplifiée du PLU
8 – Contrat de Procédure de modification simplifiée de PLU
9 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du 22 février 2017 a 19 heures
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2016
2 – Vote du compte de gestion 2016
3 – Affectation des résultats 2016
4 – AFR
5 – Vote du budget primitif 2017
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2017
8 – Compte administratif budget annexe 2016
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2016
10 – Affectation des résultats du budget annexe 2016
11 – Vote du budget primitif du budget annexe 2017
12 – Travaux divers
13 – Avenant N°1 réhabilitation du bâtiment communal en logement
14 – Avenant N°1 au contrat d’architecte
15 – Contrat d’architecte
16 – Instauration de la redevance réglementée pour chantier provisoire sur réseaux de distribution et transport en électricité
17 – Révision du PDIPR (chemin de randonnée)
18 – DETR 2017
19 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal 27 mars 2017 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Indemnités de fonctions des élus
2 – Procès-verbal d’abandon manifeste de parcelles 209 et 2013
3 – Procès-verbal d’abandon manifeste de parcelle 250
4 – Convention relative au service d’accueil de Loisirs de la commune de Fontenay
5 – Travaux
6 – Fixation du tarif des loyers des logements
7 – Lancement d’un appel d’offres pour le transport scolaire
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 7 juillet 2017 à 18 heures 30
Ordre du jour
1 – Rapport d’activités 2016 du SIAH
2 – Rapport d’activités 2016 du SIAEP NORD ECOUEN
3 – Régie d’avance recettes
4 – Transformation de la mairie en logement communal
5 – Travaux communaux
6 – Marché d’appel d’offres toiture et isolation
7 – Marché d’appel d’offres transport scolaire
8 – Lancement appel d’offres pour installation de caméras au petit pont
9 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 27 septembre 2017 à 19 h 30
Ordre du jour
1 – Rapport d’activités 2016 du SIGIDURS
2 – Rapport d’activités 2016 SIAH
3 – Accompagnement de la CCID 95 pour le projet de gîtes
4 – Travaux communaux
5 – Attribution du logement de l’ancienne mairie
6 – Convention d’entretien des EU et EP
7 – Demande de subvention pour l’aménagement du parc
8 – Séjour d’avril 2018
9 – Question diverses
Réunion du conseil municipal 11 octobre 2017 à 19 h 30 dans la nouvelle mairie
Ordre du jour
1 – Rapport d’activités 2016 de la CARPF
2 – Motion pour le métro ligne 17
3 – Motion pour que Roissy ne soit pas rattaché au GP
4 – Travaux communaux
5 – Taxe d’aménagement
6 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 27 novembre 2017 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Schéma de mutualisation des services et consultations de communes
2 – Etude de faisabilité du projet de réhabilitation du bâtiment de la cour
3 – Contrat rural
4 – Attribution du marché des espaces verts
5 – Indemnité du conseil allouée au comptable du trésor
6 – D.M N°1
7 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 13 décembre 2017 à 20 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précèdent
2 – Cérémonie des vœux
3 – Rapport de la commission locale d’évaluation des charges (CARPF)
4 – Séjour et sorties organisés par la mairie
5 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 12 février 2018 à 19 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Nomination d’un Délégué Suppléant au SIAH
2 – Location du garage communal
3 – Aménagement du parc de la mairie
4 – Elagage voirie CV1
5 – Contrat Rural 2018
6 – CLECT au titre de la restitution de médiathèque et équipements sportifs
7 – DETR 2018
8 – Critères d’attribution de logements
10 – Questions Diverses
Réunion du conseil municipal du 26 mars 2018 à 19 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2017
2 – Vote du compte de gestion 2017
3 – Affectation des résultats 2017
4 – AFR
5 – Budget primitif 2018
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2018
8 – Compte administratif annexe 2017
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2017
10 – Vote du budget primitif annexe 2018
11 – Contrat Rural 2018
12 – Convention séjours séniors
13 – Travaux divers
14 – Fond de Soutien à l’Investissement Public Local 2018
15 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du 24 avril 2018 à 18 heures 30
Ordre du jour
1 – Projet de fusion du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région Nord Ecouen et du syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Monsoult
2 – Travaux divers
3 – Compte administratif 2017 SIAH
4 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 13 juin 2018 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Emploi saisonnier
2 – Barbecue du 01 juillet
3 – Contrat d’architecte pour la préparation du permis de construire dans le cadre de la requalification du bâtiment communal dans la cour
4 – Projet de convention avec Keolis
5 – DM N° 1
6 – Travaux divers
7 – Journées du patrimoines
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 29 juin 2018 à 18 heures
Ordre du jour
1 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre du Plan Vert
2 – Transfert compétence Assainissement SIAH
3 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 03 septembre 2018 à 19 heures 30
Ordres du jour
1 – Messe de la Saint Hubert
2 – Rapport activités 2017 SIAH
3 – Rapport activités 2017 Syndicat Nord Ecouen
4 – Rapport activités du SIGIDURS
5 – Avenant à la convention transport scolaire avec le STIF
6 – Avenant N° 1 au marché du transport scolaire 2017/2018
7 – Concert dans l’église journée patrimoine
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 22 octobre 2018 à 19 heures
Ordres du jour
1 – Gratification du stagiaire dans le cadre Plan Vert IDF
2 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre du contrat rural
3- Projet d’acquisition d’un mobil homme
4 – Projet d’aide financière au ravalement des habitations
5 – Choix du séjour de mai 2019
6 – Levée de la réserve foncière et projet de modification du PLU
7 – Convention pour un regroupement de praticiens
8 – Soirée Beaujolais du 15 novembre 12018
9 – Assistance de maîtrise d’œuvre DCE
10 – Rapport d’activités de la CARPF
11 – Avis sur la demande d’adhésion à la compétence collecte des eaux usées et pluvial
12 – Questions diverses