Réunion du Conseil Municipal du 31 Mars à 17H00
Ordre du Jour
1. Compte Financier Unique 2024 – Budget Communal
2. Affectation des résultats 2024 – Budget Communal
3. Budget primitif 2025 – Budget Communal
4. Taxes communales
5. Dons aux associations 2025
6. Compte financier unique 2024 – Budget Annexe
7. Affections des résultats 2024 – Budget Annexe
8. Budget primitif 2025 – Budget Annexe
9. Chasse aux œufs pour les enfants de moins de 12 ans
10. Décision du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 10 Mars à 17H00
Ordre du jour
1.Demande d’un fonds de concours à la communauté d’agglomération Roissy-Pays-De-France dans le cadre du pacte financier et fiscal de solidarité
2. Approbation de recrutement de quatre agents de police municipale par la CARPF
3. Révisions des attributions de compensation 2025
4. Détermination du montant prévisionnel des attributions de compensation 2025
5. Détermination du montant prévisionnel des attributions de compensation 2025 situe à majoration
6. Compte finance unique budget annexe 2024
7. Affections des résultats 2024
8. Vote du budget primitif du budget annexe 2025
9. Convention de maitrise d’œuvre avec l’architecte pour la rénovation des voûtes de l’Eglise
10. Bagages en soute pour le voyage à MALTE
11. Convention Territoriale Globale 2025-2028
12. Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
13. Virements de crédit budgétaires entre chapitres d’une même section
14. Approbation des modalités de participation financière aux frais de transport scolaire des familles (Carte Imagin’r) Année 2024-2025
15. Choix du fournisseur pour les Œufs de Pâques
16. Décision du Maire.
2025
Réunion du Conseil Municipal du 16 Décembre 2024 à 17H00
Ordre du jour
1 . DM N°2
2. Demande de subvention pour la restauration de l’Eglise auprès de la DRAC
3. Demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet dans le cadre de la DETR pour la réhabilitation des voutes de l’Eglise notre Dame
4. Demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet dans le cadre de la DSIL pour l’aménagement du parc de la mairie
5. Demande de subvention auprès de madame la présidente du Conseil Départemental pour l’aménagement du parc de la mairie
6. Demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet dans le cadre de la FISPD pour l’installation de 3 caméras de vidéoprotection
7. Demande de subvention auprès de madame la présidente du Conseil Départemental pour l’installation de 3 caméras de vidéoprotection
8. Demande de subvention auprès de madame la présidente de la Région Ile de France pour l’installation de 3 caméras de vidéoprotection
9. Décision du maire.
Réunion du Conseil Municipal du 08 Novembre 2024 à 17H00
Ordre du jour
1. Demande d’un fonds de concours à la communauté d’agglomération Roissy Pays de France dans le Cadre du pacte financier et fiscal de solidarité
2. Renouvellement convention de mutualisation d’agent ayant les fonctions d’adjoint technique
3. Soirée repas du 14 Décembre 2024
4. Acquisition d’un véhicule électrique 9 Places pour le transport des enfants
5. Demande de subvention auprès de Madame la présidente de la Région Ile de France pour l’achat du Véhicule électrique
6. Demande de subvention auprès de Monsieur le président de l’ADEME pour l’achat du véhicule électrique
7. Cession du véhicule Renault Trafic
8. Location de la Salle des Fêtes
9. Logement Communal
10. Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précèdent
11. Participation de la commune pour la cantine
12. Rapport d’activité SIAH
13. Rapport d’activité Sigidurs
14. Rapport d’activité Damona
15. Séjour 2025
16. Colis des plus de 60Ans
17. Décisions du Maire.
Réunion du Conseil Municipal du 07 Octobre 2024 à 17H00
Ordre du jour
1- Création de poste pour emploi permanent
2- Frais de déplacement de la secrétaire
3- Soirée Beaujolais
4- Colis des personnes de plus de 60Ans
5- Bons cadeaux de Noël et choix des jouets de Noël
6- Décisions du Maire.
Réunion du Conseil Municipal du 02 Septembre 2024 à 17H00
Ordre du jour
1- DM n°1
2- Approbation de la modification portant sur la convention type de prestations de services relative à la gestion de la commande publique mutualisée à destination des communes membres de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France de moins de 20 000 Habitants
3- Rapport d’activité 2023 CARPF
4- Repas des personnes de plus de 60 Ans
5- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 15 Janvier 2024 à 17H00
Ordre du jour
1- Définition des Zones d’Accélération de développement des Energies Renouvelables
2- Avenant N°1 du Marché LPG 2023 01
3- Avancement de Grade
4- Cabine de Téléconsultation
5- Soutien CIG
6- Chandeleur
7- Décisions du Maire.
2024
Réunion du Conseil Municipal du 11 Décembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Séjour 2024
2- Sortie de Fin d’Année
3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons
4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l’isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes
5- Rapport d’Activités de SIGIDURS année 2022
6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF
7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l’Aménagement d’un appartement TYPE F2 au-dessus de la Mairie
8- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 13 Novembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Soirée Beaujolais
2- Sortie de Fin d’Année
3- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 06 Novembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Décision modificative N°5
2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024
3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité
4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
5- Autorisation d’Engager de Liquider et de Mandater mes dépenses inscrites à la section d’investissement du Budget Communal de l’exercices précédent
6- Rapport d’Activités de DAMONA
7- Rapport d’Activités du SIAH
8- Rapport d’Activités de la CARF 2022
9- Arbre de Noël des enfants
10- Séjour 2024
11- Demande de Subvention auprès de Val d’Oise Numérique pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un Local du Centre de Santé
12- Colis des Plus de 60Ans
13- Approbation de la Convention de Mutualisation portant mise à disposition d’un Adjoint Technique entre les Communes de Bouqueval, du Mesnil-Aubry et du Plessis-Gassot et la communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
14- Lancement de Procédure de marchés publics: Convention de Gestion de la Commande Publique CARF, appel d’offres pour les Travaux: Voutes de l’Eglise
15- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 04 Septembre 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de restauration des voutes
2- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement d’un appartement type F2 au-dessus de la Mairie
3- Approbation du PLU
4- Désignation d’un bureau d’étude pour répondre à l’appel à projet de l’installation d’une Station de distribution d’Hydrogène sur la commune
5- Approbation du recrutement d’un agent de Police Municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
6- Désignation de l’entreprise pour le Marche des Candélabres
7- Repas des Anciens
8- Acquisition de composteurs pour tous les Administres en individuel et collectif en vue la valorisation des Biodéchets au 1er Janvier 2024
9- Rapport CRC
10- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 03 Juillet 2023 à 17H00
Ordre du jour
1- Contrat d’Apprentissage
Réunion du Conseil Municipal du 05 Juin 2023 à 17h00
Ordre du jour
1- Avancement de grade de la secrétaire de Mairie/ Les Taux de promotion pour les avancements de grade
2- Travaux de réfection du mur du Parc de la Mairie
3- Barbecue
4- Départ à la retraite de la trésorerie principal de Sarcelles
5 – Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 17 Avril 2023 à 17h00
Ordre du jour
1- Approbation de la modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
2- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de la région IDF pour l’expérimentation de Caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
3- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
4- Demande de subvention au titre de la DETR auprès de Monsieur Le Préfet pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
5- Expérimentation de deux caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages
6- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de Région Île de France pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un local du Centre de Santé
7- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Département du Val d’Oise pour la mise en place d’une Cabine de Téléconsultation dans un local du Centre de Santé
8- Règles de publicité des Actes
9- Réfection des enrobés Place de l’Église et tranchées Cour de la Ferme
10- Autorisation de tournage d’une scène Rue de la Maladrerie
11- Entretien de Sous-Station et Désembouage
12- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Municipal du 13 Mars 2023 à 17h00
Ordre du jour
1- Révision des Attributions de compensation
2- Montant prévisionnel des Attributions de compensation 2023
3- Vote du compte Administratif 2022
4- Vote du compte de Gestion 2022
5- Affectation des Résultats 2022 BP
6- Budget primitif 2023
7- Virements de Crédits Budgétaires entre Chapitre d’une même section
8- Taxes Communales
9- Dons aux Associations 2023
10- Compte Administratif budget annexe 2022
11- Vote du compte de gestion du Budget annexe 2022
12- Affectation des Résultats 2022 BP
13- Vote du Budget Primitif du Budget annexe 2023
14- Œufs de Pâques
15- Chasse aux œufs pour les Enfants de moins de 12 Ans
16- Choix du fournisseur œufs de Pâques
17- Demande de subvention pour la réalisation d’une étude faisabilité de PV dans le cadre du fonds vert
18- Demande de subvention pour la Restauration des Voûtes de l’Église dans le cadre des aides du Département
19- Soirée Karaoké
20- Autorisations d’absence pour Garde d’Enfants
21- Décisions du Maire
2023
Réunion du conseil municipal du 2 juin 2022 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Consultation des communes sur le recrutement de 2 agents de police municipale par la CARPF
2 – 1607 heures
3 – Projet lotissement
4 – Approbation de la modification des statuts de la communauté d’agglomération de Roissy pays de France
5 – DM N°1
6 – CLECT du 14 avril 2022
7 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 11 avril 2022 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Compte administratif 2021
2 – Vote du compte de gestion 2021
3 – Affectation des résultats 2021 BP
4 – Budget primitif 2022
5 – Taxes communales
6 – Dons aux associations 2022
7 – Aide exceptionnelle de solidarité en faveur de la population ukrainienne
8 – Compte administratif budget annexe 2021
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2021
10 – Vote du budget primitif du budget annexe 2022
11 – Création budget annexe LOTISSEMENT
12 – Choix du cabinet d’étude pour l’aménagement du lotissement
13 – Promesse de vente en vue de l’acquisition
14 – Modification statut CARPF (eaux de ruissellement)
15 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 14 février 2022 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2022
2 – Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2022
3 – Mobil-home
4 – Frais de déplacement lors des formations du responsable technique
5 – Protection sociale complémentaire
6 – Instauration du régime indemnitaire
7 – Adhésion CNAS
8 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 20 décembre 2021 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Recrutement d’un responsable des services techniques
2 – Acquisition matériels divers
3 – Tableau des emplois
4 – Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 29 novembre 2021 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Convention AVSP
2 – Rapport d’activités du SIAH 2020
3 – Demande de subvention à la DRAC dans cadre de l’église Notre-Dame
4 – Création d’un poste emploi permanent
5 – Recrutement d’un agent technique
6 – Charte d’utilisation des outils informatiques
7 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précédent
8 – Statuts de la CARPF
9 – Pacte financier et fiscal de solidarité
10 – Mise en place des 1607 heures
11 – Taxe d’aménagement
12 – Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 27 septembre 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – PADD du PLU
2 – Rapport d’activités de la CARPF 2020
3 – Rapport d’activités de DOMONIA 2020 / SIAEP de la région Nord Ecouen
4 – Rapport d’activités SIGIDURS 2020
5 – Demande de subvention auprès du SMDEGTVO
6 – Nomination coordinateur communal
7 – Nomination agent recenseur
8 – Travaux dans la cour
9 – Droit de préemption Urbain
10 – Droit d’accès aux activités de la Commune pour Muriel Jambon retraitée à partir du 1 er octobre 2021
11 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 6 septembre 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
2 – Suppression AFP
3 – Régie d’avance
4 – DM3
5 – Logement communal (impasse de l’église)
6 – Adhésion CNAS
7 – Transport scolaire
8 – Prime de départ à la retraite de la secrétaire
9 – Approbation des modalités de participation financière aux frais de transport scolaire des familles Imagin’R année scolaire 2021/2022
10 – Droit de préemption urbain
11 – Frais de déplacement de Mme Sonia Wilmet lors des formations
12 – Décisions du Maire
Réunion du conseil municipal du 28 juin 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
2 – Création d’un emploi à temps non complet
3 – Adoption de la nomenclature comptable M 57
4 – Modification des statuts du SMDEGTVO
5 – Avenant au marché de transport scolaire
6 – Convention STIF pour l’année scolaire 2021/2022
7 – Marché Vidéo surveillance
8 – Décision Modificative N ° 2
9 Appel A Projet : 3 eme Session Budget Participatif Ecologique et Solitaire
10 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 17 mai 2021 à 17 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre d’une subvention régionale
2 – Prolongation de la convention du stagiaire Etienne FAGUET
3 – Demande de subvention dans le cadre du DSIL, pour la réfection des voutes de l’église
4 – Pacte de gouvernance
5 – Fixation des attributions de compensations rapport de la CLETC
6 – Recrutement d’une secrétaire de mairie en vue du départ à la retraite de Muriel Jambon
7 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 15 mars 2021 à 17 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Décision modificative n°1
2 – Vote des taux 2021
3 – Œufs de pâques
4 – Emploi d un stagiaire dans le cadre d’une subvention régionale
5 – Acquisition et pose de barrières dans les chemins communaux
6 – Décisions du maire
Réunion du conseil municipal du 2 février 2021 à 17 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Projet de convention de mutualisation d’agent ayant les fonctions d’adjoint technique entre les communes de Bouqueval, le Mesnil- Aubry, le Plessis-Gassot et la CARPF,
2 – Convention territoriale globale avec la caisse des allocations familiales et les communes de Bouqueval, Ecouen, du Mesnil-Aubry, de Puiseux-en-France et le Plessis-Gassot,
3 – Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien a l’investissement local,
4 – Adoption des nouveaux statuts du syndicat eau potable Nord Ecouen,
5 – Vote du compte administratif 2020,
6 – Vote du compte de gestion,
7 – Affectation des résultats 2020,
8 – AFR,
9 – Budget primitif 2021,
10 – Taxes communales,
11 – Dons aux associations 2021,
12 – Compte administratif budget annexe 2020,
13 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2020,
14 – Vote du budget primitif du budget annexe 2020,
15- Modalités de concertation du PLU,
16 – Décision du maire
Réunion du conseil municipal du 4 janvier 2021 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Décision modificative N°1
2 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 30 novembre 2020 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Rapport d’Activités 2019 du SIAH
2 – Rapport d’Activités 2019 de la CARPF
3 – Rapport d’Activités 2019 du SIGIDURS
4 – Rapport d’Activités 2019 du SIAEPNE
5 – Approbation du recrutement d’un agent de police municipale par la CARPF pour la commune de Thieux
6 – Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU à la CARPF
7 – Choix du bureau d’études pour la révision du PLU
8 – Révision de l’attribution de compensation
9 – Rapport de la CLECT compétence obligatoire : gestion des eaux pluviales urbaines
10 – Marché d’entretien des Espaces Vert
11 – Appel à projet : installation d’un distributeur de la baguette francilienne
12 – Fixation de la prime Covid 2019
13 Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses inscrites a la section d’investissement du budget communal de l’exercice précèdent
14 – Projet d’installation de stockage de déchets inerte sur le territoire
15 – Bons alimentaires
16 – Repas des personnes de plus de 60 ans
17 – Colis des personnes de plus de 60 ans
18 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du 5 septembre 2020 à 10 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Adhésion au CNAS.
2 – Recensement 2021 rémunération du coordonnateur et de l’agent recenseur
3 – Désignation des délégués dans la commission local d’évaluation des charges transférés (CLETC)
4 – Désignation des membres à l’agence de développement économique Roissy DEV Aerotropolis
5 – Désignation des délégués dans le syndicat SIERPF
6 – Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU à la CARPF
7 – Lancement d’un marché d’appel d’offres pour la la révision du PLU
8 – Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local
9 – Participation communale pour les activités sportives, culturelles et festives
10 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du jeudi 9 juillet 2020 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Approbation des modalités de participation financière de la commune aux frais de transport scolaire des familles (carte imagin’r) pour l’année scolaire 2020-2021.
2 – Désignation des délégués dans les commissions des impôts directs
3 – Recensement 2021.
4 – Révision de l’attribution de compensation CARPF.
5 – Adhésion au CNAS.
6 – Décision du Maire.
Réunion du conseil municipal du mardi 16 juin 2020 à 18 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2019 du CCAS
2 – Vote du compte de gestion 2019 du CCAS
3 – Intégration du résultat du CCAS et affectation des résultats 2019
4 – Vote du compte de gestion 2019
5 – Vote du compte administratif 2019
6 – Affectation des résultats 2019
7 – AFR
8 – Budget primitif 2020
9 – Taxes communales
10 – Dons aux associations
11 – Vote du compte administratif du budget annexe 2019
12 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2019
13 – Vote du budget primitif du budget annexe 2020
14 – Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
15 – Mise en place de ralentisseurs rue du Pays de France et c v 2 Plaine du Moulin
16 – Désignation des délégués dans les différent syndicats
17 – Désignation des délégués dans les commissions municipales
18 – Mobil home
19 – Bons alimentaires
20 – Décision du Maire
Réunion du conseil municipal du samedi 23 mai 2020 à 9 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Installation du conseil municipal
2 – Election du maire
3 – Détermination du nombre de d’adjoints
4 – Election des adjoints pour les communes de moins de 1 000 habitants
5 – Délégations du conseil municipal au maire
6 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
7 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mardi 3 mars 2020 à 18 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Centre Balnéothérapie
2 – Location du mobil-home au personnel de la gendarmerie
3 – Charte agricole étendue au 77
4 – Modification des statuts du SMDEGTVO
5 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 11 décembre 2019 à 19 heures 30 en Mairie
Ordre du jour
1 – Avenant N°1 Lot N°1,7,8, au marché de balnéothérapie
2 – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
3 – Suppression du CCAS
4 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précédent
5 – DM N°3
6 – Tarif des locations du mobil-home
7 – Rampe PMR et Place PMR
8 – Convention ASVA
9 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 16 octobre 2019 à 19 heure 30
Ordre du jour
1 – Avenant N° Lot N° 1, 4, 5, 9, et 10 au marché de balnéothérapie
2 – Intégration de nouvelles communes au sein du SIAEPNE
3 – Soirée beaujolais
4 – Inauguration du Centre Balnéothérapie
5 – Travaux d’implantation des bornes enterrées
6 – Réalisation d’une piste d’accès handicapé dans la cour
7 – Réalisation d’une chape en béton allégé au premier étage de la salle
8 – Caméras
9 – Clect
10 – Voyage 2020
11 – Messe Saint-Hubert
12 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 9 septembre 2019 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Avenant N°1 au marché
2 – Rapport d’activités 2018 du SIAH, de la CARPF, du SIDIDURS et du syndicat Nord Ecouen
3 – Transfert de compétences des réseaux EU et EP . Adhésion de communes
4 – Avenant transport Scolaire 20190/2020 avec IDF Mobilités
5 – Demande de Fond de concours à la CARPF pour 2 logements
6 – Régie communale
7 – Convention avec le Sigidurs dans le cadre des bornes enterrées
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 10 juillet 2019 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Projet d’une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la commune de Fontenay-en-Parisis
2 – DM 2
3 – Marché Transport Scolaire 2019/2020
4 – Tournage d’une série TV sur le CV 3 et RD 10
5 – questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 17 juin 2019 à 20 heures
Ordre du jour
1 – Projet d’une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la commune de Fontenay en Parisis
2 – Marché d’appels d’offres du transport scolaire
3 – Projet du SCOT
4 – Désignation du délégué a la protection des données (DPD)
5 – Projet PLHI
6 – Rapport de la CLECT
7 – Motion relative à la défense du centre hospitalier de Gonesse
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 13 mai 2019 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Restitution aux communes du service de vidéo protection
2 – Décision modificative N° 1
3 – Travaux
4 – Barbecue du 30 juin
5 – Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
6 – FSIPL
7 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mardi 12 mars 2019 à 19 heures
Ordres du jour
1 – Marché balnéo, terrassement, gros œuvre du bâtiment
2 – Marché balnéo, d’appel d’offres 19-0001
3 – Travaux
4 – Sortie du 21 décembre 2019
5 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 18 février 2019 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2018
2 – Vote du compte de gestion 2018
3 – Affectation des résultats 2018
4 – AFR
5 – Budget primitif 2019
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2019
8 – Compte administratif budget annexe 2018
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2018
10 – Vote du budget primitif du budget annexe 2019
11 – DETR 2019
12 – Travaux divers
13 – Convention de mise en commun des moyens de fournitures avec la CARPF
14 – Phase de direction de l’exécution des contrats de travaux pour la construction du centre de balnéo
15 – Compétence collecte de l’eau : principe de fiscalisation des recettes avec le SIAH
16 – Sortie fin d’année
17 – Validation de la modification simplifiée du PLU
18 – Projet sage
19 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du mercredi 19 décembre 2018 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Projet d’acquisition d’un mobil-home
2 – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
3 – Démolition du hangar
4 – Demande de fonds de concours à la CARPF
5 – Rétrocession de l’Impasse du Village
6 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du lundi 19 novembre 2018 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Achat de guirlandes de candélabres
2 – Agent de sécurité de la voie publique pour la commune
3 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précédent
4 – Projet d’acquisition d’un mobil home
5 – Travaux divers
6 – Marché sans mise en concurrence pour la démolition du hangar dans la cour et demande de devis aux entreprises
7 – Modification simplifiée du PLU
8 – Contrat de Procédure de modification simplifiée de PLU
9 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du 22 février 2017 a 19 heures
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2016
2 – Vote du compte de gestion 2016
3 – Affectation des résultats 2016
4 – AFR
5 – Vote du budget primitif 2017
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2017
8 – Compte administratif budget annexe 2016
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2016
10 – Affectation des résultats du budget annexe 2016
11 – Vote du budget primitif du budget annexe 2017
12 – Travaux divers
13 – Avenant N°1 réhabilitation du bâtiment communal en logement
14 – Avenant N°1 au contrat d’architecte
15 – Contrat d’architecte
16 – Instauration de la redevance réglementée pour chantier provisoire sur réseaux de distribution et transport en électricité
17 – Révision du PDIPR (chemin de randonnée)
18 – DETR 2017
19 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal 27 mars 2017 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Indemnités de fonctions des élus
2 – Procès-verbal d’abandon manifeste de parcelles 209 et 2013
3 – Procès-verbal d’abandon manifeste de parcelle 250
4 – Convention relative au service d’accueil de Loisirs de la commune de Fontenay
5 – Travaux
6 – Fixation du tarif des loyers des logements
7 – Lancement d’un appel d’offres pour le transport scolaire
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 7 juillet 2017 à 18 heures 30
Ordre du jour
1 – Rapport d’activités 2016 du SIAH
2 – Rapport d’activités 2016 du SIAEP NORD ECOUEN
3 – Régie d’avance recettes
4 – Transformation de la mairie en logement communal
5 – Travaux communaux
6 – Marché d’appel d’offres toiture et isolation
7 – Marché d’appel d’offres transport scolaire
8 – Lancement appel d’offres pour installation de caméras au petit pont
9 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 27 septembre 2017 à 19 h 30
Ordre du jour
1 – Rapport d’activités 2016 du SIGIDURS
2 – Rapport d’activités 2016 SIAH
3 – Accompagnement de la CCID 95 pour le projet de gîtes
4 – Travaux communaux
5 – Attribution du logement de l’ancienne mairie
6 – Convention d’entretien des EU et EP
7 – Demande de subvention pour l’aménagement du parc
8 – Séjour d’avril 2018
9 – Question diverses
Réunion du conseil municipal 11 octobre 2017 à 19 h 30 dans la nouvelle mairie
Ordre du jour
1 – Rapport d’activités 2016 de la CARPF
2 – Motion pour le métro ligne 17
3 – Motion pour que Roissy ne soit pas rattaché au GP
4 – Travaux communaux
5 – Taxe d’aménagement
6 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 27 novembre 2017 à 19 heures 30
Ordre du jour
1 – Schéma de mutualisation des services et consultations de communes
2 – Etude de faisabilité du projet de réhabilitation du bâtiment de la cour
3 – Contrat rural
4 – Attribution du marché des espaces verts
5 – Indemnité du conseil allouée au comptable du trésor
6 – D.M N°1
7 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 13 décembre 2017 à 20 heures en Mairie
Ordre du jour
1 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précèdent
2 – Cérémonie des vœux
3 – Rapport de la commission locale d’évaluation des charges (CARPF)
4 – Séjour et sorties organisés par la mairie
5 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 12 février 2018 à 19 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Nomination d’un Délégué Suppléant au SIAH
2 – Location du garage communal
3 – Aménagement du parc de la mairie
4 – Elagage voirie CV1
5 – Contrat Rural 2018
6 – CLECT au titre de la restitution de médiathèque et équipements sportifs
7 – DETR 2018
8 – Critères d’attribution de logements
10 – Questions Diverses
Réunion du conseil municipal du 26 mars 2018 à 19 h 00 en Mairie
Ordre du jour
1 – Vote du compte administratif 2017
2 – Vote du compte de gestion 2017
3 – Affectation des résultats 2017
4 – AFR
5 – Budget primitif 2018
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2018
8 – Compte administratif annexe 2017
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2017
10 – Vote du budget primitif annexe 2018
11 – Contrat Rural 2018
12 – Convention séjours séniors
13 – Travaux divers
14 – Fond de Soutien à l’Investissement Public Local 2018
15 – Question diverses
Réunion du conseil municipal du 24 avril 2018 à 18 heures 30
Ordre du jour
1 – Projet de fusion du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région Nord Ecouen et du syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Monsoult
2 – Travaux divers
3 – Compte administratif 2017 SIAH
4 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 13 juin 2018 à 19 heures
Ordre du jour
1 – Emploi saisonnier
2 – Barbecue du 01 juillet
3 – Contrat d’architecte pour la préparation du permis de construire dans le cadre de la requalification du bâtiment communal dans la cour
4 – Projet de convention avec Keolis
5 – DM N° 1
6 – Travaux divers
7 – Journées du patrimoines
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 29 juin 2018 à 18 heures
Ordre du jour
1 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre du Plan Vert
2 – Transfert compétence Assainissement SIAH
3 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 03 septembre 2018 à 19 heures 30
Ordres du jour
1 – Messe de la Saint Hubert
2 – Rapport activités 2017 SIAH
3 – Rapport activités 2017 Syndicat Nord Ecouen
4 – Rapport activités du SIGIDURS
5 – Avenant à la convention transport scolaire avec le STIF
6 – Avenant N° 1 au marché du transport scolaire 2017/2018
7 – Concert dans l’église journée patrimoine
8 – Questions diverses
Réunion du conseil municipal du 22 octobre 2018 à 19 heures
Ordres du jour
1 – Gratification du stagiaire dans le cadre Plan Vert IDF
2 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre du contrat rural
3- Projet d’acquisition d’un mobil homme
4 – Projet d’aide financière au ravalement des habitations
5 – Choix du séjour de mai 2019
6 – Levée de la réserve foncière et projet de modification du PLU
7 – Convention pour un regroupement de praticiens
8 – Soirée Beaujolais du 15 novembre 12018
9 – Assistance de maîtrise d’œuvre DCE
10 – Rapport d’activités de la CARPF
11 – Avis sur la demande d’adhésion à la compétence collecte des eaux usées et pluvial
12 – Questions diverses