Séance du 13 juin 2016

Les sujets traités durant cette séance du 13 juin 2016 : Avenant n°2 à la convention avec le syndicat des transports d'Ile-de-France Convention de maître d’œuvre avec monsieur Régis Martin pour la restauration des voûtes du bas côté Sud Contrat de mission de coordination SPS avec la société COPREBA Marché public pour la réhabilitation du logement communal lot n°1 Gros œuvre :  Choix du prestataire Marché public pour la réfection du plancher : Choix du prestataire Procès verba...
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Séance du 23 mai 2016

Les sujets traités durant cette séance du 23 mai 2016 : Exposition de tableaux dans l'église pendant les journées du patrimoine Marché public transport scolaire choix du prestataire Marché public aménagement de la cour choix du prestataire Désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant afin de représenter notre collectivité au sein de Roissy Developpement Désignation des membres titulaires et suppléants pour les commissions de CARPF Lancement de l'appel d'offres pour la ...
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Séance du 7 mars 2016

Les sujets traités durant cette séance du 7 mars 2016 : Coordinateur travaux sécurité pour les travaux de la maison communale Choix du prestataire pour les lots 1, 2 et 3 du marché Marché à procédure adaptée pour la rénovation du plancher de la maison communale Travaux de raccordement du réseau d'eau chaude à la grande maison communale Demande de subvention fonds de soutien à l'investissement public local DETR 2016 Questions diverses
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Séance du 8 février 2016

Les sujets traités durant cette séance du 8 février 2016 : Vote du compte administratif 2015 Vite du compte de gestion 2015 Affectation des résultats 2015 AFR Budget primitif 2016 Taxes communales Dons aux associations 2016 Compte administratif budget annexe 2015 Vote du compte de gestion du budget annexe 2015 Vote du budget primitif du budget annexe 2016 Affectation des résultats du budget annexe 2015 Travaux divers Avenant n°1 Marché d'espaces verts ...
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Séance du 13 janvier 2016

Les sujets traités durant cette séance du 13 janvier 2016 : Désignation du délégué communautaire Reprise de la jambe de force de la maison communale Choix du traiteur pour la cérémonie des vœux 2016 Circulation des véhicules à moteurs dans les chemins ruraux Questions diverses - Décision modificative n°3 Questions diverses - Participation au financement de la protection sociale complémentaire
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Séance du 8 décembre 2015

Les sujets traités durant cette séance du 8 décembre 2015 : Décision modificative n°2 Procès verbal d'abandon manifeste de parcelle Travaux d'abattage et d'élagage Contrat avec un architecte pour l'élaboration du DCE et du suivi des travaux suite à la réhabilitation d'un bâtiment communal en mairie Convention d'occupation du domaine public réseau privé de chaleur Indemnité allouée aux comptables du trésor Indemnité complémentaire pour élections Réhabilitation d'un bâtim...
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Séance du 14 octobre 2015

Les sujets traités lors de la séance du 14 octobre 2015 : Modification des statuts du SIAH Rapport d'activité 2014 du SIAEP nord Ecouen Taxes des déchets stockés Délibération subvention auprès de l'agence de l'eau et du département relative aux travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées Réhabilitation des collecteurs d'eaux usées Sente de la Ferme du château et rue des Dames de Maubuisson - convention avec le SIAH Lancement de procédure de marchés publics pour la réhabi...
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Séance du 9 septembre 2015

Les sujets traités durant cette séance du 9 septembre 2015 : Rapport d'activité 2014 de la CARPF Rapport d'activité 2014 du SIAH Rapport d'activité 2014 du SIGIDURS Remboursement transport scolaire - convention avec les communes et la CARPF Décision modificative n°1 pour le FSDRIF Demande de subvention DRAC pour la réfection des voûtes Choix du séjour mai 2016 Gospel Demande de subvention réserve parlementaire sénat pour la réfection des voûtes Prix de vente résea...
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Séance du 19 janvier 2015

Les sujets traités durant cette séance du 19 janvier 2015: Taxe d'aménagement Procès-verbal définitif d'abandon de parcelle Marchés des espaces verts Délibération demande de permis de construire Contrat Rural Election des représentants au SIAH suite à la fusion du SIERVOM et le SIAH Convention pour le réseau eau chaude avec les administrés Aménagement cour de le ferme du château choix du cabinet Questions diverses
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