Réunion du Conseil Municipale du Lundi 08 Novembre 2024 à 17H00

Ordre du Jour 1. Demande d’un fonds de concours à la communauté d’agglomération Roissy Pays de France dans le Cadre du pacte financier et fiscal de solidarité 2. Renouvellement convention de mutualisation d’agent ayant les fonctions d’adjoint technique 3. Soirée repas du 14 Décembre 2024 4. Acquisition d’un véhicule électrique 9 Places pour le transport des enfants 5. Demande de subvention auprès de Madame la présidente de la Région Ile de France pour l’achat du Véhicule électrique 6. Dema...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 02 Septembre 2024 à 17H00

Ordre du Jour 1- DM n°1. 2- Approbation de la modification portant sur la convention type de prestations de services relative à la gestion de la commande publique mutualisée à destination des communes membres de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France de moins de 20 000 Habitants. 3- Rapport d'activité 2023 CARPF. 4- Repas des personnes de plus de 60 Ans. 5- Décisions du Maire    
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 11 Décembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Séjour 2024 2- Sortie de Fin d'Année 3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons 4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l'isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes 5- Rapport d'Activités de SIGIDURS année 2022 6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF 7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l'Aménagement d'un apparteme...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 06 Novembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Décision modificative N°5 2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024 3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité 4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urba...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 04 Septembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de restauration des voutes 2- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement d’un appartement type F2 au-dessus de la Mairie 3- Approbation du PLU 4- Désignation d’un bureau d’étude pour répondre à l’appel à projet de l’installation d’une Station de distribution d’Hydrogène sur la commune 5- Approbation du recrutement d’un agent de Police Municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France ...
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Réunion du conseil municipal du Lundi 17 Avril 2023 à 17H00 en Mairie

Ordre du jour 1- Approbation de la modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France 2- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de la région IDF pour l’expérimentation de Caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages 3- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages 4- Demande de subvention au titre de la DETR auprès de Monsieur Le Préf...
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