Location de Mobil-Home à GASSIN

  Madame, Monsieur, La Municipalité vous informe que la commune a fait l’acquisition d’un mobil home sur la commune de GASSIN. Cette dernière est située au milieu de la presqu'ile de Saint Tropez ,perchée sur un promontoire rocheux à moins de 4 km de la mer. Le village a gardé ses ruelles tortueuses et ses vieilles maisons pittoresques. Sa situation géographique est assez exceptionnelle, il domine un paysage de vignobles, d'étendues boisées et le Golfe de Saint Tropez. Vous tr...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 11 Décembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Séjour 2024 2- Sortie de Fin d'Année 3- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour la réfections du Mur du Parc de la Mairie en Moellons 4- Demande de Subvention dans le cadre de la DSIL pour l'isolation phonique du logement communal juxtant la Salle des Fêtes 5- Rapport d'Activités de SIGIDURS année 2022 6- Convention de Gestion de la commande Publique CARF 7- Demande de Subvention dans le cadre de la Subvention du Département pour l'Aménagement d'un apparteme...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 06 Novembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Décision modificative N°5 2- Approbation des modalités de participation financière aux frais de Transport Scolaire des Familles ( Carte Imagin’R) Année Scolaire 2023/2024 3- Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre du pacte Financier et Fiscal de solidarité 4- Présentation du rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des comptes d’Ile-de-France – Cahier N°2: Aménagement du Territoire et Urba...
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Réunion du Conseil Municipale du Lundi 04 Septembre 2023 à 17H00

Ordre du jour 1- Lancement d’un appel d’offres pour les travaux de restauration des voutes 2- Demande de Subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement d’un appartement type F2 au-dessus de la Mairie 3- Approbation du PLU 4- Désignation d’un bureau d’étude pour répondre à l’appel à projet de l’installation d’une Station de distribution d’Hydrogène sur la commune 5- Approbation du recrutement d’un agent de Police Municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France ...
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Réunion du conseil municipal du Lundi 17 Avril 2023 à 17H00 en Mairie

Ordre du jour 1- Approbation de la modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France 2- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente de la région IDF pour l’expérimentation de Caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages 3- Demande de subvention auprès de Madame La Présidente du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’expérimentation de caméras pour mettre fin aux dépôts sauvages 4- Demande de subvention au titre de la DETR auprès de Monsieur Le Préf...
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Réunion du conseil municipal du Lundi 13 Mars 2023 à 17H00 en Mairie

Ordre du jour 1- Révision des Attributions de compensation 2- Montant prévisionnel des Attributions de compensation 2023 3- Vote du compte Administratif 2022 4- Vote du compte de Gestion 2022 5- Affectation des Résultats 2022 BP 6- Budget primitif 2023 7- Virements de Crédits Budgétaires entre Chapitre d’une même section 8- Taxes Communales 9- Dons aux Associations 2023 10- Compte Administratif budget annexe 2022 11- Vote du compte de gestion du Budget annexe 2022 12- Affectation d...
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Budget et Taux de la commune 2023

Taxe d'habitation : 2,00 % Foncier Bâti : 18,43 % Foncier non Bâti : 8,21 % Budget Primitif 2023 Dépenses de Fonctionnement                2 132 452,14 € Dépenses d'Investissement                     1 928 464,49 € Formant un total des Dépenses              4 060 916,63 € Recettes de Fonctionnement                    2 132 452,14 € Recettes d'Investissement                         1 928 464,49 € Formant un total des Recettes                  4 060 916,63 €  ...
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