Réunion du Conseil Municipal du Lundi 26 Janvier 2026 à 18H00

Ordre du Jour 1. Instauration d'astreintes administratives en matière d'urbanisme 2. Déclassement d'une parcelle communale 3. Cession d'un terrain communal 4. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d'investissement du budget communal de l'exercice précédent 5. Décisions du maire
Plus

Brocante de Survilliers Le Vendredi 01 Mai 2026

41° édition de la Brocante de SURVILLIERS Le Vendredi 01 Mai 2026   INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS Comité des Fêtes 3 rue de la Liberté 95470 Survilliers 01 34 68 26 00 fetes@mairiesurvilliers.fr Du lundi 12/01 au vendredi 17/04/2026   Bulletin d’inscription disponible en mairie ou sur : www.survilliers.fr 500 exposants professionnels & amateurs Entrée & parking gratuit À 30 km de Paris Autoroute A1 Paris/Lille - Sortie 7 RER D - Gare Survilliers - ...
Plus

Deux jours pour booster votre création d’entreprise avec Roissy Pays de France Le 09 & 10 Février puis le le 09 & 10Mars 2026

Deux jours pour booster votre création d’entreprise avec Roissy Pays de France. L’agglomération Roissy Pays de France organise gratuitement deux jours pour accompagner les futurs entrepreneurs dans la création de leur entreprise. Que ce soit pour vérifier la faisabilité ou se préparer aux modalités administratives, le dispositif « Deux jours pour se lancer » accompagne les nouveaux entrepreneurs du territoire !   Deux jours d’ateliers gratuits Deux sessions gratuites de deux jour...
Plus

Arrêté n° 2025-1447

réglementant temporairement la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Val-d'Oise du 21 décembre 2025 à 08h00 au 02 janvier 2026 à 08h00  Le préfet du Val-d'Oise Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de l'Ordre national du Mérite  Vu le code pénal, notamment ses articles 322-5 et 322-11-1; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2214-4 et L.2215-1; Vu le code de la sécurité intérieure, notammen...
Plus

Arrêté n° 2025-1446

réglementant temporairement le transport et la distribution de carburant dans le département du Val-d'Oise du 21 décembre 2025 à 08h00 au 02 janvier 2026 à 08h00  Le préfet du Val-d'Oise Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de l'ordre national du Mérite  Vu le code pénal; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2214-4 et L.2215-1, L. 2512-13, L. 2512-17 et L. 2521-3; Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 122-1 et L. 1...
Plus

Réunion du Conseil Municipal du Mardi 16 Décembre 2025 à 17h30

Ordre du Jour 1. Instauration d'astreintes administratives en matière d'urbanisme 2. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation 3. Approbation du prestataire pour l'extension du dispositif de vidéoprotection 4. Fixation du tarif pour la location de la salle des fêtes 5. Prêt de la salle des fêtes à une association locale 6. Déclassement du domaine public au domaine privé de la commune 7. Décisions du maire
Plus

Calendrier de Collecte SIGIDURS 2026

Pour les Ordures Ménagères - Le passage est tout les Mardis Après-Midi, Merci de sortir le Bac avant 12h. Pour les Emballages & Papiers - Le passage est tout les Vendredis Matin, Merci de sortir le bac le Jeudi soir. Pour les Déchets Végétaux - Le passage est le Mercredi dans la journée , Merci de sortir le bac la Veille au soir. Voici le tableau des passages. Pour les Encombrants - Le passage est le Mercredi dans la journée, Merci de sortir vos encombrants le veille au soir ...
Plus

Arrêté n° 2025-401T

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3221-4 et L. 3221-5 ; VU le Code de la route et notamment l'article R. 411-8 ; VU le Code de la Voirie Routière ; VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ; VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 8ème partie, signalisation temporaire ; VU la délibération du Conseil départemental du Val d'Oise N°0-01 du 1er juillet 2021 confiant la Présidence d...
Plus