Infos pratiques

 Réunion du conseil municipal du 22 février 2017 a 19  heures

Ordre du jour 

1 – Vote du compte administratif 2016
2 – Vote du compte de gestion 2016
3 – Affectation des résultats 2016
4 – AFR
5 – Vote du budget primitif 2017
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2017
8 – Compte administratif budget annexe 2016
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2016
10 – Affectation des résultats du budget annexe 2016
11 – Vote du budget primitif du budget annexe 2017
12 – Travaux divers
13 – Avenant N°1 réhabilitation du bâtiment communal en logement
14 – Avenant N°1 au contrat d’architecte
15 – Contrat d’architecte
16 – Instauration de la redevance réglementée pour chantier provisoire sur réseaux de distribution et transport en électricité
17 – Révision du PDIPR (chemin de randonnée)
18 – DETR 2017
19 – Questions diverses

 

Réunion du conseil municipal 27 mars 2017 à 19 heures

Ordre du jour

1 – Indemnités de fonctions des élus
2 – Procès-verbal d’abandon manifeste de parcelles 209 et 2013
3 – Procès-verbal d’abandon manifeste de parcelle 250
4 – Convention relative au service d’accueil de Loisirs de la commune de Fontenay
5 – Travaux
6 – Fixation du tarif des loyers des logements
7 – Lancement d’un appel d’offres pour le transport scolaire
8 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 7 juillet 2017 à 18 heures 30

Ordre du jour

1 – Rapport d’activités 2016 du SIAH
2 – Rapport d’activités 2016 du SIAEP NORD ECOUEN
3 – Régie d’avance recettes
4 – Transformation de la mairie en logement communal
5 – Travaux communaux
6 – Marché d’appel d’offres toiture et isolation
7 – Marché d’appel d’offres transport scolaire
8 – Lancement appel d’offres pour installation de caméras au petit pont
9 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 27 septembre à 19 h 30

Ordre du jour

1 – Rapport d’activités 2016 du SIGIDURS
2 – Rapport d’activités 2016 SIAH
3 – Accompagnement de la CCID 95 pour le projet de gîtes
4 – Travaux communaux
5 – Attribution du logement de l’ancienne mairie
6 – Convention d’entretien des EU et EP
7 – Demande de subvention pour l’aménagement du parc
8 – Séjour d’avril 2018
9 – Question diverses

Réunion du conseil municipal 11 octobre 2017 à 19 h 30 dans la nouvelle mairie

Ordre du jour

1 – Rapport d’activités 2016 de la CARPF
2 – Motion pour le métro ligne 17
3 – Motion pour que Roissy ne soit pas rattaché au GP
4 – Travaux communaux
5 – Taxe d’aménagement
6 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 27 novembre 2017 à 19 heures 30

Ordre du jour

1 – Schéma de mutualisation des services et consultations de communes
2 – Etude de faisabilité du projet de réhabilitation du bâtiment de la cour
3 – Contrat rural
4 – Attribution du marché des espaces verts
5 – Indemnité du conseil allouée au comptable du trésor
6 – D.M N°1
7 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 13 décembre 2017 à 20 heures en Mairie

Ordre du jour

1 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses inscrites à la section d’investissement du budget communal de l’exercice précèdent
2 – Cérémonie des voeux
3 – Rapport de la commission locale d’évaluation des charges (CARPF)
4 – Séjour et sorties organisés par la mairie
5 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 12 février 2018 à 19 h 00 en Mairie

Ordre du jour

1 – Nomination d’un Délégué Suppléant au SIAH
2 – Location du garage communal
3 – Aménagement du parc de la mairie
4 – Elagage voirie CV1
5 – Contrat Rural 2018
6 – CLECT au titre de la restitution de médiathèque et équipements sportifs
7 – DETR 2018
8 – Critères d’attribution de logements
10 – Questions Diverses

Réunion du conseil municipal du 26 mars 2018 à 19 h 00 en Mairie

Ordre du jour

1 – Vote du compte administratif 2017
2 – Vote du compte de gestion 2017
3 – Affectation des résultats 2017
4 – AFR
5 – Budget primitif 2018
6 – Taxes communales
7 – Dons aux associations 2018
8 – Compte administratif annexe 2017
9 – Vote du compte de gestion du budget annexe 2017
10 – Vote du budget primitif annexe 2018
11 – Contrat Rural 2018
12 – Convention séjours séniors
13 – Travaux divers
14 – Fond de Soutien à l’Investissement Public Local 2018
15 – Question diverses

Réunion du conseil municipal du 24 avril 2018 à 18 heures 30

Ordre du jour
1 – Projet de fusion du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région Nord Ecouen et du syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Monsoult
2 – Travaux divers
3 – Compte administratif 2017 SIAH
4 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 13 juin 2018 à 19 heures

Ordre du jour

1 – Emploi saisonnier
2 – Barbecue du 01 juillet
3 – Contrat d’architecte pour la préparation du permis de construire dans le cadre de la requalification du bâtiment communal dans la cour
4 – Projet de convention avec Keolis
5 – DM N° 1
6 – Travaux divers
7 – Journées du patrimoines
8 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 29 juin 2018 à 18 heures

Ordre du jour

1 – Emploi d’un stagiaire dans le cadre du Plan Vert
2 – Transfert compétence Assainissement SIAH
3 – Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 03 septembre 2018 à 19 heures 30

Ordres du jour

1 – Messe de la Saint Hubert
2 – Rapport activités 2017 SIAH
3 – Rapport activités 2017 Syndicat Nord Ecouen
4 – Rapport activités du SIGIDURS
5 – Avenant à la convention transport scolaire avec le STIF
6 – Avenant N° 1 au marché du transport scolaire 2017/2018
7 – Concert dans l’église journée patrimoine
8 – Questions diverses